Règlement intérieur

PREAMBULE :
Le règlement intérieur a pour objet de définir les règles de vie de la communauté scolaire. Il s’impose à tous ses membres : élèves, personnels, parents ainsi qu’à toute personne extérieure. L’inscription dans l’établissement implique l’acceptation du règlement intérieur qui, dès lors qu’il est signé par les parents, vaut engagement à le respecter scrupuleusement.
L’établissement Régional de La Marsa est un lieu de travail, d’études, d’apprentissage à la vie sociale et à la citoyenneté. Il est homologué par le Ministère de l’éducation nationale de la république française. Sous la tutelle de l’AEFE et de l’Ambassade de France, dans le cadre de la convention de coopération culturelle, scientifique et technique souscrite entre le Gouvernement de la république tunisienne et le Gouvernement de la république française, il dispense un enseignement conforme aux programmes scolaires français qui s’impose à tous. L’Etablissement Régional de La Marsa est composé de cinq écoles primaires, deux collèges et un lycée. Ces établissements sont laïcs, mixtes et ouverts à tous dans le respect de chacun. Il respecte la charte de l’enseignement français à l’étranger. Il applique les principes de neutralité politique, idéologique et religieuse. Il interdit les signes et les tenues qui manifestent ostensiblement une appartenance religieuse.

I – DROITS DES ELEVES : 6 points-clés de la Convention des droits de l’enfant s’appliquent à l’école :
 L’élève a le droit d’être respecté par tous.
 L’élève a le droit d’aller à l’école.
 L’élève a le droit de rêver, de rire et de jouer.
 L’élève a le droit de donner son avis.
 L’élève a le droit à l’égalité, qu’il soit fille ou garçon, handicapé ou non.
 L’élève a le droit d’être protégé de la violence.
L’élève a le droit de recevoir un enseignement de qualité dans le respect des programmes.
Ces droits impliquent aussi des devoirs pour chaque élève.

II – DEVOIRS DES ELEVES
L’élève doit mettre en œuvre tous les moyens pour :
– que lui-même et les autres élèves puissent apprendre et travailler dans de bonnes conditions ;
– que les enseignants ne soient pas empêchés d’assurer leurs missions dans de bonnes conditions.
Il ne doit pas :
– pénétrer dans les classes ni accéder aux étages pendant les récréations et les interclasses sans autorisation des enseignants.
– dégrader les locaux, le matériel scolaire, les plantes et les arbres de l’école. Tout livre de bibliothèque perdu ou détérioré sera remplacé par la famille.
– apporter à l’école tout objet électronique (jeux, téléphones,…), tout objet dangereux ou susceptible d’occasionner des blessures (exemple : couteaux, parapluies…). En cas de manquement, ils seront confisqués et remis à la suite en mains-propres à la famille par la direction.
Bonbons, chewing-gum et sucettes sont interdits dans l’enceinte de l’école.
Le racket, le troc, les jeux dangereux ou violents, les transactions illicites sont évidemment interdits et seront sévèrement sanctionnés.
Il est déconseillé de porter des bijoux ou d’apporter de l’argent. L’école décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Pour éviter toute confusion ou perte de vêtements ou objets, il est indispensable que ceux-ci soient marqués au nom de l’enfant.
Collations et goûters lors des récréations : seuls les fruits, légumes et eau sont autorisés. Nous rappelons que les prises alimentaires en dehors des repas sont fortement déconseillées et que le petit-déjeuner est indispensable.

III – LES HORAIRES DES CLASSES
La ponctualité et l’assiduité sont des obligations que chacun doit respecter.
Classes élémentaires :
• Lundi et vendredi : de 9h15 à 12h et de 14h à 16h15 (sauf si APC de 8h15 à 12h)
• Mardi et jeudi : de 8h15 à 12h et de 14h à 16h15.
• Mercredi de 8h15 à 12h15
Classes maternelles :
• Lundi et vendredi : de 9h15 à 11h45 et de 13h45 à 16h15 (sauf si APC de 8h15 à 12h)
• Mardi et jeudi : de 8h15 à 11h45 et de 13h45 à 16h15.
• Mercredi de 8h15 à 12h15
Le port d’un badge d’identification sera exigé des adultes qui accompagnent un élève de maternelle.
Le portail de l’école est ouvert : de 8h05 à 8h25, de 11h35 à 12h15 (ou 12h30 le mercredi), de 13h35 à 14h et de 16h05 à 16h25.
Pour tous, les activités pédagogiques complémentaires se déroulent de 8h05 à 9h05 le lundi et/ou le vendredi selon un calendrier qui sera donné aux familles des élèves concernés.

IV – ENTREE
Le portail de l’école est ouvert pour tous les élèves uniquement 10 minutes avant l’entrée en classe. Les élèves accompagnés de leurs parents peuvent attendre dans le sas d’entrée dix minutes avant l’ouverture du portail.

ELEMENTAIRE: Les élèves ne doivent pas pénétrer dans l’école avant d’y avoir été invités par un enseignant. Ils doivent entrer en marchant dans l’établissement par le portail qui leur est réservé (en aucun cas par ceux du lycée).
Sauf rendez-vous convenu à l’avance avec l’enseignant ou l’administration, les parents des élèves de l’élémentaire doivent déposer et reprendre les enfants, exclusivement à l’extérieur de l’établissement.

MATERNELLE : Les adultes autorisés doivent impérativement accompagner les enfants jusqu’à l’entrée en classe. Ils sont responsables de l’enfant jusqu’à ce qu’il ait été confié à l’enseignant ou l’aide maternelle de la classe.

V – SORTIE
Dès qu’un élève est entré dans l’école, il ne peut en sortir sans permission. Aux heures de sorties, les élèves sont accompagnés en rang par leurs enseignants jusqu’au portail ; ils passent alors sous l’entière responsabilité de leurs parents. C’est pourquoi il est impératif de respecter les horaires et de venir chercher les enfants à l’heure.
La plate-forme de sortie doit rester libre d’accès.
Aucun élève ne sera autorisé à sortir de l’école avant l’heure réglementaire à moins que ses parents eux-mêmes ou une personne accréditée par écrit ne viennent le chercher. Une demande d’autorisation de sortie sera à remplir au secrétariat au préalable.
En maternelle les enfants ne seront remis qu’aux personnes dûment mandatées après remise d’une décharge écrite des parents.

VI – ABSENCE- RETARD
Toute absence prévue doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable adressée au directeur. De même, la famille est tenue de prévenir l’école en cas d’absence. Au retour de l’élève, cette absence sera justifiée par écrit, avec l’ajout éventuel d’un certificat médical. En cas de doute sérieux sur l’état de santé, il est recommandé de ne pas envoyer l’enfant à l’école.
En élémentaire, les retards des élèves ne doivent être qu’exceptionnels. Les élèves retardataires doivent se présenter à l’administration, où un billet de retard leur sera remis puis collé dans le cahier de correspondances pour réponse de la famille. En maternelle il est impératif de respecter les horaires de sorties et de venir chercher les enfants à l’heure.
Les retards récurrents seront signalés à la direction.

VII –VIE DANS L’ECOLE
Tout geste ou parole pouvant porter atteinte à l’intégrité physique ou morale d’autrui est strictement interdit.
Les élèves doivent avoir une tenue propre et correcte. L’hygiène des cheveux sera scrupuleusement respectée. Si l’enfant a des poux, les familles sont tenues d’en informer l’école.
En termes de santé scolaire, les écoles françaises sont soumises à la législation tunisienne.
Les relations parents-enseignants doivent toujours être placées sous le signe du respect mutuel et de la courtoisie. En toute circonstance, l’école doit rester un lieu de paix, de sérénité et de convivialité.
Les parents élus au Conseil d’Ecole pour un an, représentent l’ensemble des parents et des élèves.
Aucun affichage n’est autorisé sans l’approbation préalable du directeur (cachet de l’école sur l’affiche)
La communication école/parents se fait par voie d’affichage, par l’intermédiaire du cahier de correspondances et par le site de l’école. Les parents doivent les consulter régulièrement.
L’accès de l’école n’est pas permis aux parents pendant les heures de service des enseignants, sauf autorisation exceptionnelle du directeur. Les enseignants recevront les parents en dehors de l’horaire scolaire et sur rendez-vous.
Les parents qui sont amenés à s’absenter de façon durable et éloignée, sont invités à le signaler à l’école.
L’accès des animaux, même tenus en laisse, est strictement interdit dans l’école.

VIII – CAHIER DE CORRESPONDANCE ET LIVRET SCOLAIRE doivent être régulièrement consultés et signés.
IX – CANTINE Les élèves inscrits à la cantine ne doivent pas quitter la cour de récréation. Ils doivent avoir une tenue correcte à table et respecter le personnel de surveillance.

X – L’ACCES A L’ECOLE : Les parents sont invités à stationner en toute sécurité à proximité de l’école. L’arrêt entre les deux barrières pour déposer son enfant est strictement interdit La circulation automobile se fait au pas pour des raisons de sécurité.

XI – HYGIENE ET SANTE :
Les élèves doivent se présenter dans un état de propreté convenable. En cas de poux la famille sera informée et devra prendre toutes les mesures nécessaires. Après une maladie contagieuse, un certificat de non contagion sera nécessaire à la reprise de la classe. En cas d’accident, la famille est prévenue dans les plus brefs délais. L’interdiction de fumer vise TOUS les lieux de l’établissement. Cette interdiction s’applique à tous les usagers (parents, personnel, visiteurs…)

XII – SANCTIONS : En cas d’indiscipline grave ou répétée, après concertation entre la famille et l’équipe éducative, une sanction adaptée pourra être prise par le directeur.